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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) E.C.L
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ANCILLA
Marque expirée - Marque en non vigueur

ANCILLA
E.C.L. Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3490135
Date de dépôt :
23/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
23/03/2017
ANCILLA de E.C.L

Présentation de la marque ANCILLA

Déposée le 23 mars 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) E.C.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « ANCILLA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) E.C.L domicilié(e) 100, rue Chalant,59790 RONCHIN - 59790 - France et immatriculée sous le numéro RCS 458 503 828 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANCILLA est expirée depuis le 23 mars 2017.

E.C.L a également déposé les autres marques suivantes : ECL , MONDIAL CHAUFFAGE , APERIS , occazeo occasions toutes marques , CANDI , CHOPARD , ECL , CHALETS NOBEL


E.C.L. Société par Actions Simplifiée - 100, rue Chalant,59790 RONCHIN - 59790 - France - SIREN 458503828


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-34

Publication - Publication le 27 avr. 2007 au BOPI 2007-17

Métaux communs et leurs alliages ; aluminium ; alumine, silicium ; ferrosilicium ; cuivre ; zinc ; acier ; barres, lingots, fils, feuilles, tôles, laminés, profilés, plaques, boîtages, disques, tubes d'aluminium et de dérivés d'aluminium destinés aux industries de l'emballage, de l'automobile, de l'aéronautique, de la marine, du bâtiment, de la mécanique, de la chaudronnerie, de l'électronique, des équipements domestiques, de la décoration, des sports et loisirs, des équipements culinaires.

Machines et machines outils pour le traitement et la transformation des métaux, de l'aluminium ; machines et machines outils pour les industries de l'électrométallurgie, de la sidérurgie et de la fonderie ; appareils de levage.

Traitement et transformation de la bauxite, de l'alumine, de l'aluminium et de l'oxyde de silicium, abrasage et polissage de ces matériaux, pour les industries de l'emballage, de l'automobile, de l'aéronautique, de la marine, du bâtiment, de la mécanique, de la chaudronnerie, de l'électronique, des équipements domestiques, de la décoration, des sports et loisirs, des équipements culinaires ; électrométallurgie ; sidérurgie ; fonderie.